Prochain conseil municipal lundi 17 septembre à 19h salle du conseil

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ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du 2 Juillet 2018.

  1. TRAVAUX
    • Avenant cœur de ville Eurovia dallage supplémentaire
    • SDE 22 – convention regroupement CEE
  1. URBANISME – ENVIRONNEMENT
    • Aménagement de la zone du Buchonnet – Prise en charge d’un branchement au réseau gaz
  2. FINANCES
    • Garantie d’emprunt OGEC
    • Convention financement SBAA pour conteneurs enterrés
    • Admission en non valeurs
  1. RESSOURCES HUMAINES
    • Consultation CDG 22 : assurance risques statutaires
    • Avancements de grade : détermination des ratios « promus – promouvables »
  1. VIE LOCALE
    • Marché de plein air commission paritaire  de suivi (4 élus dont le président à désigner)
  1. INTERCOMMUNALITE
    • Adhésion prestation CDG 22 : Règlement général de protection des données (RGPD)

DELEGATIONS – INFORMATIONS

Commande publique

Informations

  • Motion sur les politiques de l’eau (suite)
  • Nouvelles prestations du Centre de gestion (médiation préalable obligatoire et déontologue)